Marque expirée - Marque en non vigueur

Recherches archéologiques Inrap Institut de Recherches Archéologiques Préventives
Institut National de Recherches Archéologiques Préventives Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3607594
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2018
Recherches archéologiques Inrap Institut de Recherches Archéologiques Préventives de Institut National de Recherches Archéologiques Préventives Etablissement Public Administratif

Présentation de la marque Recherches archéologiques Inrap Institut de Recherches Archéologiques Préventives

Déposée le 28 octobre 2008 par Institut National de Recherches Archéologiques Préventives Etablissement Public Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Recherches archéologiques Inrap Institut de Recherches Archéologiques Préventives »

Le déposant est Institut National de Recherches Archéologiques Préventives Etablissement Public Administratif domicilié(e) 7 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LDGR Maître DELION domicilié(e) 43/45 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recherches archéologiques Inrap Institut de Recherches Archéologiques Préventives est expirée depuis le 28 octobre 2018.

Institut National de Recherches Archéologiques Préventives Etablissement Public Administratif a également déposé les autres marques suivantes : Inrap , Archéopages , IMAGES D ARCHEOLOGIE INRAP ICONOTHEQUE DE L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES , Archéozoom , Nous fouillons, c'est votre histoire , Institut national de recherches archéologiques préventives Inrap , IMAGES D ARCHEOLOGIE INRAP ICONOTHEQUE DE L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES , IMAGES D ARCHEOLOGIE


Institut National de Recherches Archéologiques Préventives Etablissement Public Administratif - 7 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


SCP LDGR Maître DELION - 43/45 Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Diffusion des résultats de diagnostics et fouilles archéologiques préventives ; enseignement, diffusion (publication) culturelle et valorisation de l'archéologie ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches archéologiques ; diagnostics d'archéologie préventive ; fouilles archéologiques préventives.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.